Le Conseil Municipal

Organisation et services

PUBLICATIONS DES ACTES RÈGLEMENTAIRES

PUBLICATION DES ACTES RÈGLEMENTAIRES

Depuis le 1er juillet 2022, la publication sous format électronique des actes réglementaires et des actes ni réglementaires ni individuels des collectivités devient obligatoire pour les communes de plus de 3 500 habitants (ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021) conférant à l’acte son caractère exécutoire.

ARRÊTÉS CONCERNANT LE DOMAINE PUBLIC

2024

Arrêté AR 2024-008 Portant sur la modification de l’emplacement taxi n°3 – arrêté publié le 8 janvier 2024

Arrêté AR 2024-014 Portant sur l’organisation du Tour de Provence et la circulation – arrêté publié le 10 janvier 2024

2023

Arrêté AR 2023-009 Portant sur la limitation en tonage sur le chemin des Mulets – arrêté publié le 11 janvier 2023

Arrêté AR 2023-021 portant fixation et modification des limites d’agglomération au sens de l’article 110-2 du code de la route – arrêté publié le 19 janvier 2023

Arrêté AR 2023-123 portant interdiction de circulation sur le chemin de Boulon le 10 avril 2023 – arrêté publié le 7 avril 2023

Arrêté AR 2023-155 réglementant la circulation entre le chemin du Moulin et l’Avenue Albert Camus les 13 et 14 mai 2023 – arrêté publié le 12 mai 2023

Arrêté AR 2023-178 portant interdiction de circuler et de stationner du 15 juin au 15 septembre 2023 – Chemin de Boulon

Arrêté AR 2023-179 portant autorisation de circuler dans le massif forestier du 15 juin au 15 septembre 2023

Arrêté AR 2023-237 portant réglementation permanente du stationnement  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-238 portant réglementation permanente du sens de circulation  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-239 portant réglementation permanente du régime de priorité  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-240 portant réglementation permanente de limitation de tonnage  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-241 portant réglementation permanente sur les chaussées à voie centrale banalisée  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-242 portant réglementation relatif à l’instauration d’une zone 30 et délémitant le périmètre de la zone 30  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-243 portant constatation permanente de l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-244 portant réglementation permanente de limitation de vitesse  – arrêté publié le 07 juillet 2023

Arrêté AR 2023-274 réglementant le stationnement des caravanes lors de la fête votive de Robion – arrêté publié le 26 juillet 2023

Arrêté AR 2023-275 réglementant le stationnement des véhicules lors de la fête votive de Robion – arrêté publié le 26 juillet 2023

Arrêté AR 2023-286 portant autorisation d’occupation du domaine public pour un vide grenier – arrêté publié le 16 août 2023

Arrêté AR 2023-287 portant réglementation de la circulation pendant un vide grenier – arrêté publié le 16 août 2023

Arrêté AR 2023-303 portant permission de voirie pour l’implantation de poteaux de bus – arrêté publié le 28 août 2023

Arrêté AR 2023-325 portant interdiction de stationnement pour du traçage – arrêté publié le 13 septembre 2023

Arrêté AR 2023-341 portant réglementation de la circulation pendant un vide grenier – arrêté publié le 27 septembre 2023

Arrêté AR 2023-369 portant réglementation du stationnement pour l’abattage d’un arbre – arrêté publié le 17 octobre 2023

Arrêté AR 2023-427 portant réglementation du stationnement pour le marché de Noël – arrêté publié le 24 novembre 2023

Arrêté AR 2023-434 portant réglementation du stationnement  sur la commune de Robion- arrêté publié le 6 décembre 2023

Arrêté AR 2023-437 portant interdiction d’utilisation des stades Di Meco, Jean-Noël et annexes – arrêté publié le 8 décembre 2023

 2022

Arrêté AR 2022-209 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le chemin rural n° 17 à l’occasion de travaux de pose de réseaux électriques par l’entreprise SN EPM à partir du 11 juillet 2022 pour une durée de 30 jours – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-220 portant règlementation de la circulation sur la VC 110 classée route à grande circulation à l’occasion de travaux réalisés par l’entreprise ERT TECHNOLOGIES 13 du 02 au 03 août 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-221 portant règlementation de la circulation sur la VC 110 classée route à grande circulation à l’occasion de travaux réalisés par l’entreprise SN EPM du 25 au 28 juillet 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-222 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Folie à l’occasion de travaux de branchement d’eau et d’assainissement par l’entreprise BRIES TP à compter du 11 juillet 2022 pour une durée de 15 jours – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-223 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’Avenue Albert Camus à l’occasion de travaux de branchement d’eau par l’entreprise NEO TRAVAUX à compter du 25 juillet 2022 pour une durée de 5 jours – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-224 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Justice à l’occasion de travaux de branchement d’asainissement par l’entreprise BRIES TP à compter du 06 juillet 2022 pour une durée de 15 jours – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-225 portant règlementation de la circulation et du stationnement 6 Place Clément Gros à l’occasion d’un déménagement les 12 et  13 juillet – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-278 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Dévalade à l’occasion d’une livraison par l’entreprise LAFARGE le mercredi 20 juillet – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-281 portant règlementation de la circulation sur la Rue Antoine Gros et la Rue de la Croix du Puits à l’occasion de travaux de dépose d’un poteau d’éclairage public par l’entreprise GIORGI SAS à compter du 20 juillet 2022 pour une durée de 02 jours – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-282 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’Avenue Albert Camus à l’occasion de travaux de pose de poteau incendie par l’entreprise BRIES TP du 20 au 24 juillet 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-283 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de Sainte Anne à l’occasion de travaux réalisés par l’entreprise NEOTRAVAUX du 20 juillet au 05 août 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-285 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la Place de l’Eglise à l’occasion d’un déménagement les 03, 09 et 10 septembre 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-289 portant règlementation du stationnement sur le Chemin de la Dévalade à l’occasion d’une livraison par l’entreprise PACABOIS le 05 août 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-290 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de Boulon Bas à l’occasion de travaux de réparation de canalisation d’eau par l’entreprise ASSAINISS’EAU à compter du 04 août 2022 pour une durée de 10 jours – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-291 portant interdiction du stationnement des caravanes dans l’enceinte de la Fête Votive du 6 au 13 septembre 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-292 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur les Place Clément Gros, Place du 8 mai 1945, Place de l’Église, Place Jules Ferry, Avenue du Luberon à l’occasion de la Fête Votive du 06 au 13 septembre 2022 et Rue Joseph Faraud du 09 au 13 septembre 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-293 portant prorogation de la règlementation de la circulation et du stationnement sur l’Avenue Albert Camus à l’occasion de travaux réalisés par l’entreprise FGM pour 1 mois – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-303 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la Rue Daniel Bertrand à l’occasion de travaux de raccordement au réseau d’eau et d’assanissement par l’entreprise BRIES TP  – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-304 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Glissette à l’occasion de travaux de raccordement électrique par l’entreprise IMC TELECOM du 16 au 31 août 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-305 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le Chemin de l’Escanson à l’occasion de travaux de raccordement électrique par l’entreprise IMC TELECOM du 16 au 31 août 2022 – Arrêté publié le 05 août 2022

Arrêté AR 2022-315 portant permission de voirie permanente sur le Chemin des Escoubiho à l’occasion de travaux d’implantation de réseaux nécessaires au passage de la fibre optique par l’entreprise NEXLOOP – Arrêté publié le 11 août 2022

Arrêté AR 2022-316 portant permission de voirie permanente sur le Chemin des Escoubiho à l’occasion de travaux d’implantation de réseaux nécessaires au passage de la fibre optique par l’entreprise NEXLOOP – Arrêté publié le 11 août 2022

Arrêté AR 2022-320 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la Place de l’Eglise à l’occasion d’un déménagement par l’entreprise la CHEVALIERE le 08 septembre 2022 – Arrêté publié le 16 août 2022

Arrêté AR 2022-321 portant réglementation  du stationnement sur les 3 places devant le bâtiment de l’Hôtel de Ville à l’occasion d’un mariage le 09 septembre 2022 – Arrêté publié le 16 août 2022

Arrêté AR 2022-327 portant autorisation d’occupation du domaine public pour le vide-grenier du 28 août 2022 – Arrêté publié le 18 août 2022

Arrêté AR 2022-328 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Oscar Roulet, Traverse du Docteur Illaire et une partie de la Place de l’Eglise à l’occasion du vide-grenier le 28 août 2022 – Arrêté publié le 18 août 2022

Arrêté AR 2022-331 portant permission de voirie et autorisation d’occuper le domaine public Route des Taillades pour l’entreprise ORANGE SOLUTIONS – Arrêté publié le 1er septembre 2022

Arrêté AR 2022-335 portant règlementation de la circulation sur la VC 110 classée route à grande circulation en agglomération pour des travaux par l’entreprise ERT TECHNOLOGIES 13 du 03 au 07 octobre 2022 – Arrêté publié le 1er septembre 2022

Arrêté AR 2022-337 portant règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux d’enfouissement de réseaux Avenue Albert Camus par l’entreprise FGM du 1er septembre au 14 octobre 2022 – Arrêté publié le 1er septembre 2022

Arrêté AR 2022-338 portant règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de reprise d’assainissement par l’entreprise BRIES TP du 02 au 16 septembre 2022 – Arrêté publié le 1er septembre 2022

Arrêté AR 2022-339 portant règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de pose de canalisations d’eau et d’assainissement par l’entreprise ATEA TP à compter du 05 septembre 2022 pour une durée de 2 jours – Arrêté publié le 1er septembre 2022

– Arrêté AR 2022-358  – portant autorisation d’un emplacement de taxi – arrêté publié le 22 décembre 2022

– Arrêté AR 2022-403 – portant interdiction de circulation sur le chemin de la Coudouyere – arrêté publié le 22 décembre 2022

– Arrêté AR 2022-448 – portant autorisation d’un emplacement de taxi – arrêté publié le 22 décembre 2022

ARRÊTÉS CONCERNANT L'URBANISME

2023-327 Enquête publique PLU – Acte publié le 19/09/2023

ARRÊTÉS DIVERS

2022

Arrêté AR 2022-332 portant modification de la règlementation de l’utilisation et de la fréquentation du Jardin public – Arrêté publié le 29 août 2022

– Arrêté AR 2022-446 portant Réglementation accès au stade Jean NOEL – publiée le 22 décembre 2022

2023

– Arrêté AR 2023-056 portant sur la création d’un ossuaire – publié le 01 mars 2023

– Arrêté AR 2023-225 portant Réglementation utilisation des sanitaires du stade Jean OVILI – publié le 23 juin 2023

DECISIONS

2024

AU 2024-001 – Désignation de maître Grégoire LADOUARI pour défendre les intérêts de la commune – décision publiée le 11 janvier 2024

AU 2024-002 – Convention de partenariat LMV / Accueil de loisirs – décision publiée le 17 janvier 2024

AU 2024-002 annexe

AU 2024-003 – Convention de partenariat LMV / Accueil de loisirs – décision publiée le 17 janvier 2024

AU 2024-003 annexe

AU 2024-004 Renouvellement contrat entretien chaudière Eden – décision publiée le 18 janvier 2024

AU 2024-004 annexe

AU 2024-005 – Renouvellement contrat entretien chaudière 2 Eden – décision publiée le 13 février 2024

AU 2024-005 annexe

AU 2024-006 -Avenant marché de travaux signalisation et mobilier urbain – décision publiée le 13 février 2024

AU 2024-006 annexe

2023

AU 2023-001 Contrat de maintenance société Logitud – décision publiée le 11 janvier 2023

AU 2023-001 Annexe – décision publiée le 11 janvier 2023

AU 2023-007 Amendes de police 2023 – décision publiée le 13 janvier 2023

AU 2023-009 Amendes de police 2023 – décision publiée le 25 janvier 2023

AU 2023-010 Marché de prestation de service entreprise BALAYAGE PROVENCAL – décision publiée le 30 janvier 2023

AU 2023-010 Annexe – décision publiée le 30 janvier 2023

AU 2023-011 Avenant au marché de travaux société COLAS – décision publiée le 30 janvier 2023

AU 2023-011 Annexe – décision publiée le 30 janvier 2023

AU 2023-013 Amendes de police 2023 – décision publiée le 09 février 2023

AU 2023-019 Commande publique – décision publiée le 28 mars 2023

AU 2023-019 Annexe – décision publiée le 28 mars 2023

AU 2023-023 Actes de gestion du domaine privé – décision publiée le 28 mars 2023

AU 2023-023 Annexe – décision publiée le 28 mars 2023

AU 2023-029 – Avenant n°2 avec la société LACOSTE – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-029 – Annexe – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-031 – Avenant n°3 avec la société LACOSTE – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-031 Annexe – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-032 – Convention de mise à disposition de bouteille de gaz avec la société AIR LIQUIDE – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-032 annexe – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-033 – Contrat de maintenance du matériel d’affichage électronique avec la société CENTAURE SYSTEMS – décision publiée le 19 avril 2023

AU 2023-033 annexe – décison publiée le 19 avril 2023

AU 2023-034 – Don de 2 600 euros de la paroisse de Robion pour la restauration du tableau paroissial « la remise du rosaire » – décision publiée le 05 mai 2023

AU 2023-035 – Marché de travaux avec la SAS BIANCONE & CIE pour la réfection de toitures école élémentaire de ROBION – décision publiée le 05 mai 2023

AU 2023-035 annexe

AU 2023-038 – Contrat de télésurveillance pour l’agence postale communale de ROBION décision publiée le 05 mai 2023

AU 2023-038 annexe

AU 2023-039 – Contrat d’intervention pour l’agence postale communale de ROBION décision publiée le 05 mai 2023

AU 2023-039 annexe

AU 2023-042 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI pour défendre les intérêts de la commune décision publiée le 05 mai 2023

AU 2023-044Désignation de Maître Grégoire LADOUARI pour défendre les intérêts de la commune décision publiée le 12 mai 2023

AU 2023-046 – Contrat de dératisation – décision publiée le 15 mai 2023

AU 2023-046 annexe

AU 2023-047 – Contrat d’assistance hygiène – décision publiée le 15 mai 2023

AU 2023-047 annexe

AU 2023-054 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI pour défendre les intérêts de la commune – décision publiée le 08 juin 2023

AU 2023-055 – Signature d’un bail commercial avec la société « Libère Thés Sens » – décision publiée le 08 juin 2023

AU 2023-055 annexe

AU_2023_056 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI pour défendre les intérêts de la commune – décision publiée le 08 juin 2023

AU_2023_057 – Convention pour les activités périscolaires avec l’association « Graines de joie 84  » – décision publiée le 08 juin 2023

AU_2023_057 annexe

AU 2023-061 – Modification de la régie des recettes fêtes et manifestations – décision publiée le 19 juin 2023

AU 2023-073 – Nomination d’un mandataire – décision publiée le 10 juillet 2023

AU 2023-074 – Marché de travaux lot 1 pour le cheminement doux – décision publiée le 10 juillet 2023

AU 2023-074 annexe

AU 2023-075 – Marché de travaux lot 2 pour le cheminement doux – décision publiée le 10 juillet 2023

AU 2023-075 annexe

AU 2023-077 – Contrat de location de matériel d’illumination – décision publiée le 10 juillet 2023

AU 2023-077 annexe

AU 2023-084 – Régie d’avance

AU 2023-088 – Renouvellement contrat d’entretien ELM LEBLANC – décision publiée le 14 septembre 2023

AU 2023-088 annexe

AU 2023-089 – Contrat de service et de maintenance avec la société IPSUMEDIA – décision publiée le 14 septembre 2023

AU 2023-089 annexe

AU 2023-093 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI pour défendre les intérêts de la commune – décision publiée le 14 septembre 2023

AU 2023-094 – Contrat de service et de maintenance pour 5 défibrillateurs avec la société PREVIMED – décision publiée le 27 septembre 2023

AU 2023-100 – Convention pour le ramassage, la capture et le transport d’animaux errants, blessés ou morts – décision publiée le 26 octobre 2023

AU 2023-100 Annexe

AU 2023-103- Contrat de prestation de maintenance et services énergétiques pour la chaufferie de l’école élémentaire – décision publiée le 26 octobre 2023

AU 2023-103 Annexe

AU 2023-106 – Convention formation pro – décision publiée le 15 novembre 2023

AU 2023-106 Annexe

AU 2023-107 – Création de la régie de recettes auprès du service « jeunesse » de la commune de Robion dénommée « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » – décision publiée le 17 novembre 2023

AU 2023-108 – Nomination régisseurs « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » – décision publiée le 17 novembre 2023

AU 2023-110 – Signature d’un contrat de prêt à usage ou commadat- décision publiée le 22 décembre 2023

AU 2023-110 Annexe

AU 2023-113 – Signature avec la sté 3D Ouest d’une proposition commerciale pour le logiciel enfance V2 – décision publiée le 22 décembre 2023

AU 2023-113 annexe

AU 2023-114 – Signature d’un avenant avec la sté ALLIANZ – contrat risques statutaires – décision publiée le 22 décembre 2023

AU 2023-114 annexe

AU 2023-116 – Signature avec EDF d’un contrat de vente – décision publiée le 22 décembre 2023

AU 2023-116 annexe

AU 2023-117 – Signature d’un contrat de maintenance pour le logiciel famille loisir – décision publiée le 22 décembre 2023

AU 2023-117 annexe

AU 2023-118- Signature d’un contrat de maintenance pour le portail ARG famille – décision publié le 22 décembre 2023

AU 2023-118 annexe

 

 

2022

AU 2022-055 – Modification de marché n°1 avec la société ORAPI HYGIENE SUD EST

AU 2022-055 annexe 

AU 2022-057 – Signature avec SMACL d’un avenant n°2 pour la révision de la cotisation de l’année 2021 afférente aux garanties

AU 2022-067 – Signature avec AIR LIQUIDE France INDUSTRIE d’une convention de mise à disposition d’emballages de gaz

AU 2022-067 annexe

AU 2022-068 – Signature avec la société E.L.M. Leblanc du renouvellement du contrat d’entretien du 01/09/2022 au 31/08/2023 pour les 13 chaudières de la gendarmerie

AU 2022-073 – Signature d’une convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’activités périscolaires pour les enfants de l’école élémentaire et maternelle.

AU 2022-073 annexe

AU 2022-075 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI, du cabinet MCL Avocats, pour défendre les intérêts de la commune

AU 2022-078 – Signature avec la SARL CAT et CHRIS d’une convention pour le ramassage, la capture et le transport d’animaux errants, blessés ou morts, de chiens dangereux et le ramassage collectifs de chiens et chats errants sur la commune de Robion pour l’année 2023

AU 2022-078 annexe

AU 2022-079 – Modification de l’article 3 de la décision n° 16 du 10 avril 2006 créant une régie de recettes pour le fonctionnement du service des fêtes et manifestations

AU 2022-080 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI, du cabinet MCL Avocats pour défendre les intérêts de la commune

AU 2022-081 – Désignation de Maître Grégoire LADOUARI, du cabinet MCL Avocats pour défendre les intérêts de la commune

AU 2022-092 – Signature avec la société BODET CAMPANAIRE d’un contrat de maintenance pour l’horloge de la Tour

AU 2022-092 annexe

AU 2022-093 – Signature avec la société BRENNUS d’un contrat de maintenance pour le portail automatique de la gendarmerie

AU 2022-093 annexe

AU 2022-094 – Signature avec la société SUD TELECOM d’un contrat de maintenance pour le matériel WIFI de l’école maternelle

AU 2022-094 annexe

AU 2022-095 – Signature avec la société DALKIA d’un contrat de maintenance pour les deux chaudières murales du café de la Gare

AU 2022-095 annexe

AU 2022-098 – Signature d’une convention d’étude avec SOLIHA 84 pour mener à bien la procédure de déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

AU 2022-098 annexe

AU 2022-100 – Signature d’un bail professionnel avec Monsieur Peter LEMESIC VON BEBRINA GORNJA, Psychologue – Psychanalyste, pour une durée de six ans à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2028, selon les termes du bail

AU 2022-100 annexe

 

 

 

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Mairie de robion – Place Clément Gros – 84440 Robion

Tél. : 04 90 76 60 44 – accueil@mairie-robion.fr

Horaires : 9h/12h30 – 13h30/17h30